Revue Banque

Club Banque : Transposition en Europe du paquet Bâle 3 (lun., 30 mars 2020)
Le 18-06-2020 de 18h00 à 20h00. Représentants des banques centrales et régulateurs se sont accordés dans le cadre du Comité de Bâle pour parachever le cadre prudentiel en vue de renforcer la solidité des grandes banques internationales. Le temps est désormais à la mise en œuvre sur le plan européen. Les banques françaises, qui auront au moins cinq ans pour s’adapter aux nouvelles règles, restent prudentes quant aux conséquences sur l’économie en Europe et sur la compétitivité mondiale des banques européennes. Ce Club Banque sera l’occasion d’établir une revue de ces mesures du risque, de tirer les enseignements des rapports de l’EBA pour aborder dans les meilleures conditions ce nouveau chapitre réglementaire.
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Séminaire : Comptes rendus (Fri, 27 Mar 2020)
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Brève : Banques internationales : une dépendance persistante aux énergies pétrolières et gazières (Fri, 27 Mar 2020)
Banques internationales : une dépendance persistante aux énergies pétrolières et gazièresDepuis l’Accord de Paris de 2015, les banques internationales ont accordé près de 2 700 milliards de dollars de financements aux énergies fossiles, en hausse chaque année.Selon l’étude « Banking on Climate Change 2020 » menée par six ONG [1], 35 banques américaines, canadiennes, chinoises, européennes et japonaises ont financé, entre 2016 et 2019, 2 100 entreprises de l'industrie des énergies fossiles, à hauteur de plus de 2 700 milliards de dollars. Une tendance à la hausse : +5 % en 2019. Sur la totalité de ces financements, 975 milliards de dollars sont allés aux 100 plus gros opérateurs, réalisant même une augmentation de 40 % entre 2018 et 2019.Si le financement de l'extraction du charbon et de l'énergie est en perte de vitesse, celui des sables bitumineux se ...
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Brève : Les Gafam développent leurs offres de cloud pour les acteurs financiers en Europe (Thu, 26 Mar 2020)
Les géants du numérique sont des fournisseurs de cloud pour les banques. Une situation qui accompagne la transformation numérique et suscite des interrogations, notamment celle de la dépendance européenne à des acteurs américains.Les big techs s’aventurent dans les services financiers [1], mais ils sont aussi prestataires pour les banques. Le cloud est un domaine dans lequel les Gafam sont des fournisseurs importants pour les acteurs financiers. Le 10 mars dernier, Lloyds Banking Group (26 millions de clients) et Google Cloud ont ainsi annoncé un gros partenariat. « Google Cloud s’inscrit dans le cadre de l’engagement de Lloyds d’investir 3 milliards de dollars dans sa transformation numérique. Des experts vont les accompagner pour optimiser leurs infrastructures IT, identifier ...
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Brève : Élargir la question de la fragilité financière aux TPE et aux PME (Thu, 26 Mar 2020)
L’attention que portent les banques aux clientèles fragiles reste un sujet de long terme qui a connu de nouveaux développements à la veille de la crise sanitaire actuelle. Le 21 février, Bruno Le Maire a dressé un « premier bilan » de l’application des engagements de plafonnement des frais d’incidents pris par les banques fin 2018. La fragilité financière des TPE et PME pourrait être examinée. Entretien avec Philippe Chassaing, député (LREM) de DordogneQue pensez-vous du bilan des engagements tiré par Bruno Le Maire le 21 février ?Avant toute chose je veux dire que dans la crise actuelle, les personnes qui vont peut-être manquer de revenus ou de ressources du fait du chômage partiel vont sans doute bénéficier de nouveaux engagements de la part du gouvernement ou des banques.Le 21 ...
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Article : Enjeux du Brexit en matière de compensation (Thu, 26 Mar 2020)
 Les drapeaux européen et britanniqueLa position quasi monopolistique de LCH Ltd sur la compensation des swaps de taux en euro fait peser un risque important sur la stabilité financière de l’union européenne dans le contexte post-Brexit. Parmi les outils dont dispose l’UE pour maîtriser ses risques, la relocalisation en zone euro de cette activité de compensation semble la voie la plus pertinente.Devenu réalité le 31 janvier 2020, le Brexit laisse désormais place à une nouvelle phase, celle de la négociation de la relation de long terme entre le Royaume-Uni et l’Union européenne (UE) et ce, comme l’a résumé Michel Barnier « dans un contexte de divergence réglementaire » [1]. Il nous faut réussir le tour de force de préserver des liens fondamentaux avec le Royaume-Uni, sans pour autant mettre en danger l’intégrité des ...
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Article : Transferts d’effectifs : les grands gagnants post-Brexit (Thu, 26 Mar 2020)
Le Brexit occasionne des transferts d’effectifsLes transferts d'emplois annoncés par les grandes banques d’investissement dans le cadre du Brexit ont été globalement réalisés, sauf à Francfort, qui demeure bien en deçà des attentes. Aux côtés de Paris et Dublin, Madrid s’invite dans le trio vainqueur de la réorganisation de la finance européenne post-Brexit.Presque quatre ans après le référendum initial et suite à l’adoption de l’accord de retrait par la Commission européenne le 29 janvier dernier, le Royaume-Uni a finalement quitté l’Union européenne (UE), au fil de trois années de rebondissements politiques.Sur le plan de la réglementation bancaire, l’accord prévoit une période dite de transition, pendant laquelle le passeport financier (qui permet une libre distribution des services financiers entre États membres) ...
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Article : Chambres de compensation : entre la souveraineté et le marché (Thu, 26 Mar 2020)
 Les chambres de compensation entre la souveraineté et le marchéTandis que le marché souhaite que la compensation des dérivés OTC libellés en euros demeure à Londres, les responsables politiques européens, soucieux de préserver la souveraineté de l’Union européenne, préfèrent voir cette activité migrer vers l’UE à 27. Une telle migration semble impossible à court terme et reste ambitieuse sur le plus long terme. Le régime de l’équivalence va probablement perdurer au-delà du 1er janvier 2021.Peu connues et pourtant essentielles au bon fonctionnement des marchés financiers, les chambres de compensation (CCP) font partie du paysage depuis de nombreuses années. Ces infrastructures de marché jouent le rôle de contrepartie centrale, en s’intercalant entre le vendeur et l’acheteur d’un produit financier. À travers ce mécanisme, la CCP garantit la bonne ...
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Dossier : L’impact du Brexit sur les places financières (Thu, 26 Mar 2020)
BrexitAvec le Brexit, l’Union européenne (UE) perd sa principale Place financière, la City de Londres. Dans l’UE, plusieurs places telles que Paris, Francfort ou encore Dublin vont prendre plus de poids, sous l’effet des nombreuses relocalisations, comme celle, probable à terme, de l’activité de compensation des swaps de taux d’intérêt en euros, aujourd’hui assurée par LCH Ltd au Royaume-Uni.Le risque de hard Brexit existe toujours. Il pourrait se produire à la fin de la période de transition [1], c’est-à-dire le 31 décembre 2020. Techniquement cette deadline pourrait être reculée mais Boris Johnson a plusieurs fois exclu cette hypothèse. Toutefois, les négociations visant à organiser la relation future avec l’UE prenant du retard sous l’effet de l’épidémie de Covid 19 (en raison du ...
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Article : La City face au Brexit (Thu, 26 Mar 2020)
La City de LondresPour William Russell, Lord Mayor de la City of London, celle-ci doit conserver des relations étroites avec l’Union européenne. Il soutient l’ambition du Trésor britannique d’évoluer vers un processus fiable et durable d’attribution d’équivalence.Après de nombreux rebondissements, la fin du mois de janvier 2020 a clos le premier chapitre du départ du Royaume-Uni de l’Union européenne (UE).Bien qu’elle soit parvenue à relever le défi d’un climat économique difficile, la City réclame en vain depuis trop longtemps de la clarté quant à l’avenir.Mais il y a toujours beaucoup de travail. La sortie du Royaume-Uni marque simplement le début de l’étape suivante du processus et non pas la fin. Les négociations visant à établir la relation commerciale future seront complexes et délicates. De ...
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Article : Brexit : les enjeux du régime d’équivalence (Thu, 26 Mar 2020)
Un régime d’équivalence présuppose que la réglementation d’un pays tiers ressemble à celle de l’UEAvec le Brexit, les établissements bancaires et financiers subissent la fin du passporting. Pour continuer de vendre à une clientèle basée dans l’Union européenne (UE), les établissements installés au Royaume-Uni (RU) peuvent envisager différentes solutions. Celle qui consiste à compter sur un régime d’équivalence entre l’UE et le RU n’est pas la plus sûre à ce jour.Après de longs mois de discussions et négociations, le Royaume-Uni (RU) a officiellement quitté l'UE le 31 janvier 2020. Cette date marque également l’ouverture d’une période de transition qui durera jusqu'au 31 décembre 2020 et durant laquelle toutes les réglementations de l'UE continueront à s'appliquer outre-Manche, le temps que les termes de la future relation économique soient négociés. Le RU ...
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Article : « La BCE n’autorisera jamais de coquilles vides dans la zone euro » (Thu, 26 Mar 2020)
Une filiale sans activité réelle serait une « coquille vide »Les banques non européennes qui, après la période de transition, accéderont au marché européen au travers d’une filiale basée dans l’UE devront passer sous les fourches caudines de la BCE qui veille à ce que ces filiales ne soient pas des « coquilles vides » mais hébergent une activité réelle. Certains établissements pourraient toutefois préférer créer des succursales qui dépendent des superviseurs nationaux plutôt que des filiales, dont l’agrément dépend forcément de la BCE.Pour préparer les banques de la zone euro à la fin de la période de transition, quels sont les scénarios envisagés par la BCE ?La BCE ne peut pas s’exprimer sur l’accord qui se négocie actuellement entre l’Union européenne (UE) et le Royaume-Uni. En revanche, nous pouvons évoquer deux éléments tangibles :– nous ...
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Article : « Toute la compensation des swaps de taux en euros devrait logiquement migrer vers l’UE » (Thu, 26 Mar 2020)
Migration de la compensation des swaps de taux en eurosFace au problème que pose la compensation au Royaume-Uni des swaps de taux en euros, Christian Noyer pense que l’Europe va appuyer de tout son poids pour que l’ensemble de cette activité (pas seulement la partie qui implique une contrepartie européenne) migre vers l’UE. Au-delà de ces enjeux, l’ancien banquier central, chargé depuis 2016 par le Gouvernement de promouvoir la Place de Paris, esquisse le futur visage de l’Europe financière post-Brexit.Dans le contexte du Brexit, les places financières de l’Union Européenne (UE) doivent-elles craindre le scénario souvent évoqué d’un « Singapour-sur-Tamise » dans lequel la City les concurrencerait fortement grâce à une importante dérégulation et un dumping fiscal ?Cette expression de « Singapour-sur-Tamise » n’est guère pertinente. D’une ...
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Brève : L’AMF renforce son arsenal contre le greenwashing (Thu, 26 Mar 2020)
L’AMF renforce son arsenal contre le greenwashingUne nouvelle doctrine de l’autorité définit les caractéristiques extra-financières nécessaires pour qu’un gestionnaire de fonds puisse se prévaloir d’une approche durable.L’Autorité des marchés financiers (AMF) a publié le 11 mars sa doctrine sur la communication ESG (environnementale, sociale et de gouvernance) des gestionnaires de fonds, dont l’objectif est d’« assurer une meilleure lisibilité de l’offre pour le grand public ».Le nombre de fonds intégrant des critères ESG est en forte augmentation en France. Selon la veille publicitaire de l’AMF, 21 % des publicités sur les produits financiers en 2019 mettaient en avant la thématique de la finance durable. Or les stratégies de communication des gérants sur ces produits se révèlent souvent biaisées. La Loi PACTE impose à l’AMF de ...
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Brève : L'engagement sans limite de la BCE (Wed, 25 Mar 2020)
L’engagement sans limite de la BCEAvec son Programme d’achat d’urgence pandémique de 750 milliards d’euros et le Tweet du 19 mars de sa présidente, la BCE montre son engagement sans faille en faveur de l’euro. Cette séquence efface la maladresse du 12 mars 2020. 750 milliards d’euros, c’est le volume du Programme d’achat d’urgence pandémique (PEPP – Pandemic Emergency Purchase Program) rendu public par la BCE en fin de soirée mercredi 18 mars 2020, à l’heure où l’Europe devenait l’épicentre de l’épidémie de Covid 19. La BCE va ainsi massivement intensifier son intervention sur les marchés pour réduire les conséquences de la crise sanitaire : elle va acheter davantage de titres sur le marché obligataire, notamment des papiers émis par les États, qui engagent des dépenses très exceptionnelles pour faire face aux ...
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Article : Pour une Union de l’épargne et de l’investissement durable (Tue, 24 Mar 2020)
Fabrice Demarigny rappelle les priorités identifiées dans le rapport du Next CMU High-Level Group et reprises dans les conclusions de l’ECOFIN du 5 décembre dernier, visant à faire de l’Union à 27 le deuxième centre financier du monde. Il exhorte la nouvelle Commission européenne à s’emparer du sujet*.À l’heure du Brexit et de l’accroissement des tensions commerciales internationales, de nombreux dirigeants appellent l’Europe à prendre en main son destin dans une Union européenne qui place au cœur de son action les citoyens, la révolution digitale et le développement durable. Comment cela se décline-t-il pour l’Union des marchés de capitaux ?L’enjeu est d’autant plus grand que Londres, le principal centre financier de l’Union, s’apprête à la quitter et devenir son principal ...
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Article : L’implication citoyenne au sein des organisations de finance responsable (Tue, 24 Mar 2020)
La finance responsable se déploie aujourd’hui en France sous diverses formes qui impliquent les citoyens à des degrés divers. Le crowdfunding semble en être une des versions les plus abouties, bien que, même dans ce cas, l’implication citoyenne pourrait être encore plus affirmée*.Finance éthique, finance responsable, finance verte, finance solidaire, ou encore finance durable, autant de termes et notions qui ont lieu d’être pour qualifier la finance utile à l’économie et à la société. Il y a encore peu la finance responsable était cantonnée à la finance éthique et solidaire. Parmi les véhicules de cette finance dite responsable, on évoque, comme l’indique Michel Roux [1], les fonds éthiques excluant certains secteurs tels que l’armement ou l’alcool, les fonds de développement ...
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Article : Bitcoins : un régime juridique précisé (Tue, 24 Mar 2020)
Le Tribunal de commerce de Nanterre a rendu le 26 février dernier une décision d’importance, puisqu’elle donne des précisions éclairantes sur le régime juridique des bitcoins, moins d’un an après l’entrée en vigueur de la loi PACTE du 22 mai 2019 relative à la croissance et la transformation des entreprises, laquelle a créé un dispositif légal et réglementaire dédié aux actifs numériques.La décision rendue par les juges consulaires [1] le 26 février dernier, concernant le régime juridique des bitcoins, mérite que l’on s’y intéresse à plus d’un titre : d’une part, il existe très peu de décisions qui traitent des cryptomonnaies [2] ; d’autre part, les enseignements apportés par ce jugement sont particulièrement précieux pour nous aider à définir les contours de la notion d’actif ...
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Article : Le futur des chambres de compensation (Tue, 24 Mar 2020)
Si le rôle des chambres de compensation s’est accru pour réduire les risques de contrepartie depuis la crise financière, elles peuvent représenter une nouvelle source de risque systémique. Pour maîtriser ce dernier, il faut aujourd’hui en redéfinir le fonctionnement et les responsabilités.Une importante leçon de la crise de 2008 est que les déficiences cachées du secteur financier peuvent abriter des risques susceptibles d’impacter tout le système et par conséquent les contribuables. Des institutions appelées chambres de compensation (Central counterparty – CCP) jouent ainsi un rôle central pour gérer ces risques.Elles sont, en effet, les contreparties de beaucoup d’institutions financières dans un nombre de transactions et de types d’actifs grandissant. De fait, plus de 350 ...
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Article : Penser « out of the box » (Tue, 24 Mar 2020)
Carl Friedrich Gauss était mis à l’honneur sur les billets de 10 Deutsche Mark.Réfléchir en dehors des sentiers battus permet de favoriser une vision nouvelle et innovante sur une situation donnée. Il ne s’agit pas de faire table rase des pratiques et de l’environnement actuels, mais plutôt de les transformer en profondeur pour en tirer des possibilités inédites. Penser « out of the box », « en dehors de la boîte »… L'expression, reprise abondamment par les revues de management, se réfère à un schéma inventé dans les années 1970-1980. C’est un appel à résoudre les problèmes en pensant différemment, en utilisant une perspective nouvelle. C’est un Américain, John Adair, qui revendique dès 1969 la popularisation dans les entreprises du rébus en 9 points (voir Schéma 1). Le défi est de passer par les 9 points en 4 traits par une ligne continue sans lever son ...
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Article : La RPA révolutionne le secteur de la finance (Tue, 24 Mar 2020)
Dans le secteur de la finance, la RPA (Robotic Process Automation) s’invite de plus en plus aux côtés des collaborateurs et contribue à améliorer l’exécution des processus en leur faisant gagner du temps tout en diminuant les erreurs. Elle est une option de choix pour les acteurs du secteur de la finance engagés dans des programmes de transformation.La révolution numérique rebat les cartes dans le secteur de la finance qui doit innover et repenser son fonctionnement pour répondre à la fois à la concurrence féroce de nouveaux entrants disruptifs et agiles, et aux contraintes réglementaires, toujours plus pressantes. Certes, la nécessité de se transformer est une obligation immuable de toute organisation au service de clients et de consommateurs, mais la convergence des forces ...
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Chronique : Le KYC après la transposition de la 4e directive LCB-FT bis (Tue, 24 Mar 2020)
Passée la surprise de la suppression des mesures de vigilance complémentaires lors de l’entrée en relation d’affaires à distance*, faisons le point sur le nouveau dispositif de connaissance de la clientèle (KYC), d’ores et déjà en application.KYC. Le terme est devenu à ce point magique qu’il s’est même détaché, dans l’inconscient collectif, du corps de la lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme (LCB-FT), alors qu’il en est la porte d’entrée obligée.Plus prosaïquement, le KYC (acronyme, faut-il rappeler, de « Know Your Customer ») veut dire « obligations de vigilance à l’égard de la clientèle », lesquelles se fondent sur l’« identification » et, depuis la transposition de la 4e directive LCB-FT, la « vérification de l’identité du client » [1] : « ...
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Chronique : Bâtir une allocation d’actifs en présence d’événements extrêmes (Tue, 24 Mar 2020)
Face à la correction de marché engendrée par le coronavirus, est-ce le moment de remettre du risque dans une allocation ?Cette situation doit amener tout allocataire d’actifs avec un horizon d’investissement long à se poser plusieurs questions.Tout d’abord, l’ampleur de la correction de marché est-elle justifiée par les fondamentaux ? Pour y répondre, il est nécessaire de dissocier les effets de court terme et les effets durables susceptibles d’impacter ceux-ci.Ensuite, dans une situation de grande incertitude, il est important de conserver un portefeuille bien diversifié en privilégiant toujours les actifs offrant une marge de sûreté suffisante. C’est sans doute le plus difficile, car les classes d’actifs les plus impactées par un événement extrême et imprévu sont parfois les plus ...
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Chronique : Quelques évolutions intéressant TRACFIN et l’ACPR en matière de lutte contre le blanchiment (Tue, 24 Mar 2020)
L’ordonnance n° 2020-115 du 12 février 2020 renforçant le dispositif national de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme vient d’être adoptée. Elle est à l’origine de nombreuses évolutions, et notamment concernant TRACFIN et les autorités de contrôle des professionnels assujettis.Le dispositif national légal de lutte contre le blanchiment n’a cessé de se développer depuis un quart de siècle, plus particulièrement en matière de régime préventif. Or, cet encadrement légal devait encore évoluer. En effet, une nouvelle directive antiblanchiment a été adoptée le 30 mai 2018. Il s’agit de la « 5e directive Antiblanchiment », qui cherche à rationaliser et renforcer la cohérence du dispositif national de lutte contre le blanchiment de capitaux et de ...
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Brève : Pour pallier les annulations, une plateforme en ligne (Tue, 24 Mar 2020)
Avec le confinement à durée indéterminée, les salons, conférences ou même séminaires d’entreprises sont annulés les uns après les autres. Face cette situation, Plezi et d’autres éditeurs en ligne proposent Saloon.cloud [1], une plateforme virtuelle d’événement pour les PME et les autres professionnels. D’accès gratuit, cette plateforme a pour objectif d’aider les PME à continuer de générer des affaires par les conférences en ligne, malgré les annulations et reports des événements physiques. Le premier « Saloon » est déjà en ligne du mardi 31 mars au jeudi 2 avril 2020, avec pour thématique le marketing digital. Lancé sur les dates initiales du salon E-Marketing devant avoir lieu Porte de Versailles à Paris, il propose 27 conférences en ligne réparties sur 3 jours. Au programme, une ...
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Brève : Les infrastructures Web mises à rude épreuve (Tue, 24 Mar 2020)
En période de pandémie, les travailleurs non essentiels sont fortement invités à rester chez eux. Sauf que ce télétravail à très grande échelle n’a été envisagé ni par les prestataires Web, ni par les responsables des différents services informatiques.Confinement oblige, de nombreux pays dont la France ont mis une bonne partie de la population au télétravail ou à l’éducation à la maison. Tous les secteurs professionnels sont concernés, dont la banque et la finance [1]. Sauf que… les entreprises et les différents services dépendants du Web n’ont pas forcément prévu ce pic de charge. Ainsi, on estimait le 20 mars 2020 que plus d’1 milliard de personnes à travers le monde étaient confinées chez eux : qui à travailler à distance, qui à étudier, qui tout simplement à tenter de s’occuper ...
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Brève : Faire rimer télétravailler et sécurité (Tue, 24 Mar 2020)
Recourir massivement au télétravail ne veut pas dire renoncer à la sécurité de son système d’information ni à celle des données de ses clients. Voici quelques conseils de mise en pratique :– utiliser un VPN (ou réseau privé virtuel) pour autoriser les connexions à votre réseau d’entreprise. Si ce n’est pas installé chez vous, plutôt que demander à vos salariés d’en installer un dont vous ne pourrez vérifier la sécurité, demandez-leur de se connecter uniquement en utilisant le Wifi chez eux (ou mieux, mais nettement moins pratique, une liaison filaire) et de changer le mot de passe de leur réseau ;– encourager vos salariés à n’utiliser que les outils professionnels mis à leur disposition aussi bien en ce qui concerne le matériel (ordinateur ou téléphone) que les logiciels (adresses ...
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Brève : Un livre pour comprendre la communication avec l’IA (Tue, 24 Mar 2020)
Livre IAFrédéric Landragin, Comment parle un robot ?, Éditions Le Bélial’, 7,99 € en numérique, 16,90 € en version papier, à lire en ligne à l'adresse : https://www.belial.fr/frederic-landragin/comment-parle-un-robot L’intelligence artificielle, les assistants vocaux et autres robots s’invitent de plus en plus dans nos vies quotidiennes. C'est le cas également et surtout dans le milieu bancaire où, de la lutte contre la fraude au renouveau du service client (comme l’utilisation de Watson d’IBM pour prétrier les courriers électroniques reçus par les clients d’Orange Bank), les usages se multiplient, aussi bien en banque d’affaires qu’en gestion privée ou en banque de détail.Va-t-on devoir craindre l’avènement de Skynet (Terminator) ou subir le bavardage incessant de droïdes comme ...
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Article : L’impact sur le risque crédit (Tue, 24 Mar 2020)
Le report d’échéances de prêt consenti aux entreprises dont l’activité est affectée par la crise sanitaire induit un état de restructuration de ces encours selon le nouveau dispositif européen de gestion des prêts non performants. Ce qui augmentera les encours de ces derniers et, de facto, le coût du risque.Le risque de crédit est le principal risque – avec la liquidité – mis en exergue lorsqu’une crise financière, sanitaire ou économique survient sur un territoire. L’économie financière et réelle est directement impactée et génère une exposition supplémentaire en risque à laquelle les dirigeants de banque doivent faire face. Son coût comptable et prudentiel est alors sujet à forte variation. L’importance de bien comprendre son utilité, sa composition et sa finalité est primordiale ...
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Article : EMIR : le coût de l’obligation de déclaration (Tue, 24 Mar 2020)
Les obligations de déclarations des transactions sur produits dérivés à des référentiels centraux s’avèrent couteuses, tant pour la mise en oeuvre du dispositif que pour les déclarations annuelles qui s’en suivent. Pour autant, cette procédure ne semble pas très efficace. Comment l’améliorer ?Alors qu’EMIR Refit [1] va bientôt entrer en application [2], plus de 7 ans après la publication du texte d’origine [3], nous pouvons nous interroger sur le coût de cette réglementation, et plus particulièrement sur le coût de l’obligation de déclaration.L’obligation de déclaration est complémentaire des autres obligations d’EMIRPour mémoire, le règlement EMIR de 2012 prévoit plusieurs obligations permettant d’« améliorer la transparence sur les marchés des produits dérivés, réduire le ...
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